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Marques déposées par TERTRAIS Remi
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DETECVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DETECVEL
TERTRAIS Remi

Numéro de dépôt :
3229834
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/06/2023
DETECVEL de TERTRAIS Remi

Présentation de la marque DETECVEL

Déposée le 10 juin 2003 par TERTRAIS Remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DETECVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est TERTRAIS Remi domicilié(e) la Boule d'or - 35380 - PLELAN LE GRAND - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERTRAIS Remi domicilié(e) la Boule d'or - 35380 - PLELAN LE GRAND - France.

La marque DETECVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DETECVEL est expirée depuis le 10 juin 2023.


TERTRAIS Remi - la Boule d'or - 35380 - PLELAN LE GRAND - France


TERTRAIS Remi - la Boule d'or - 35380 - PLELAN LE GRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530230 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28

Inscription le 14 novembre 2013 - Concession de licence n°612693 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

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